Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALTLINE
BIO-POOL, SARL

Numéro de dépôt :
3941539
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/08/2022
SALTLINE de BIO-POOL

Présentation de la marque SALTLINE

Déposée le 22 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-POOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SALTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-POOL domicilié(e) 18 Avenue Jean monnet - 31770 - Colomiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 602 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO-POOL, M. Bernard JOYEUX domicilié(e) 18 Avenue Jean monnet - 31770 - Colomiers - France.

La marque SALTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALTLINE est expirée depuis le 22 août 2022.

BIO-POOL a également déposé les autres marques suivantes : Evolu'Sel , BIO-POOL


BIO-POOL, SARL - 18 Avenue Jean monnet - 31770 - Colomiers - France - SIREN 393602446


BIO-POOL, M. Bernard JOYEUX - 18 Avenue Jean monnet - 31770 - Colomiers - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.